Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux é Art. Annexe 11

LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE

LISTE 1 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE1

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

DZQJ001

Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne]

DZQJ008

Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques

DZQJ010

Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

DZQJ011

Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

GEQE002

Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

GEQE006

Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage

GEQE007

Fibroscopie bronchique

GEQE010

Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser

GEQH002

Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique

HCQE427

Sialendoscopie diagnostique

HEGE001

Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide

HEGE002

Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie

HEQE001

oesophagoscopie au tube rigide

HEQE002

Endoscopie oeso-gastro-duodénale

HEQE003

Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans

HEQE005

Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans

HJQE001

Rectosigmoïdoscopie

JCGE003

Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

JCGE004

Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

JDQE001

Fibroscopie urétrovésicale

JDQE002

Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale

JDQE003

Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide

JEGE001

Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie

JEHE002

Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie

LISTE 2 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE2

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

AHHA001

Biopsie de nerf périphérique, par abord direct

AHHA002

Biopsie neuromusculaire, par abord direct

BAFA013

Exérèse de chalazion

BAGA001

Ablation secondaire de corps étranger de la paupière

BBGA001

Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct

BDCA003

Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée

BEJB001

Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée

BEJB002

Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée

BEPA001

Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'oeil, par kératotomie

BGJB001

Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale

BGLB001

Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré

BGLB002

Injection de gaz dans le corps vitré

BKLB001

Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique

CAEA002

Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire

CAFA006

Excision de chondrite de l'auricule

CBLD003

Pose unilatérale d'aérateur transtympanique

EBGA001

Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou

EBHA001

Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct

EBNE002

Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale

FCFA012

Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie

FCFA028

Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie

FDHB002

Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée

FDHB004

Ponction de moelle osseuse pour myélogramme et analyses biologiques avec biopsie ostéomédullaire dans le même territoire, par voie transcutanée

GBJD002

Évacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure

JAHJ002

Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique

JAHJ006

Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique

JAKD001

Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie

JCKD001

Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée

JDLF001

Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne

JHSB001

Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée

JSED001

Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale

LHNH001

Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique

MDGB001

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage

NJAB001

Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée

PAGB002

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage

PAGH001

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique

PDFA001

Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux

QAGA004

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains

QZGA003

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains

QZGA006

Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains

LISTE 3 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE3

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

AAMP173

Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde

AGLB001

Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique

AHLB015

Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection

AHLB016

Infiltration thérapeutique du plexus brachial

FGRD003

Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante

GGHB002

Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

GGJB002

Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

HPJB001

Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

JGHB001

Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale

JGHB002

Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt

JGHD001

Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt

JGHJ001

Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique

JGHJ002

Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique

JPHJ001

Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique

JPHJ002

Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique

JQEP001

Version du fœtus par manœuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du fœtus

LISTE 4 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE4

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

FEJF003

Saignée thérapeutique

LISTE 5 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE5

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

BALB001

Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières

LISTE 6 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE6

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

PCLB002

Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection

PCLB003

Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection

LISTE 7 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE7

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

DEQA001/1

DEQA001/2

Électrocardiographie avec implantation sous cutanée d'un dispositif d'enregistrement continu

LISTE 8 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE8

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

QELJ001

Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage échographique

QELH001

Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographique